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Généalogiste amateur et archiviste, j'ai créé le site Internet "d'Aïeux et d'Ailleurs" en 2007, afin de mêler recherches généalogiques, histoire, archives et numérique.

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Maïwenn Bourdic

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Un jour, une source : les listes de jury de cour d'assises

Votre ancêtre était riche, beau et célèbre ? Avec un peu de chance, vous pourriez le retrouver... au détour de la sous-série 3 I dans des archives communales : il s'agit des archives consacrées à la justice, et parmi elles se trouvent les listes de jury de cour d'assises.

Code d'instruction criminelle, chapitre V

 

Nul besoin de préciser que ces dites listes ne concernent donc que des hommes.

Chaque année, les maires transmettent au Préfet la liste des personnes aptes à être juré. La probabilité d'en être est relativement restreinte néanmoins. Selon le Code d'instruction criminelle version 1808, il faut être membre d'un collège électoral (à une époque où le suffrage est censitaire), être l'un des 300 plus imposés du département, être docteur ou licencié (en droit, médecine, sciences et/ou belles-lettres) ou encore notaire, banquier, être un employé des administrations payé minimum 4000 francs (article 382). Bref, n'est pas juré qui veut !

Comment se présentent des listes de jurys ? (ma photo est floue, donc pas de photo. Et oui, les salles d'archives, c'est assez sombre...). Un peu comme une simple liste de recensement, version milieu du XIXème siècle.

 Numéros d'ordre Noms  Prénoms Dates de naissance  Lieux de naissance  Professions, qualifications ou fonctions Domicile
 1 Monsieur riche et célèbre (pas moi donc)        propriétaire  

Certes, pas d'informations extraordinaires et introuvables ailleurs, mais en tombant dessus, j'ai juste pensé à vous Wink

Source

  • Archives de la mairie de Saint-Germain-de-Prinçay

Mots-clés: Typologie, justice

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