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#ChallengeAZ - B comme BB/11

B naturalisations decretOu comment et pourquoi faire des recherches généalogiques aux Archives nationales, même lorsqu'on n'a ni ancêtre fonctionnaire d'État, parisien ou VIP.

Qui dit archives nationales et généalogie dit pour la plupart des gens naturalisation et minutier central. Nous le verrons ces prochains jours,il n'y a pas que ça, mais nous n'y couperons tout de même pas.

B comme BB/11, (l'une des) sous-série(s) incontournable(s) lorsqu'on recherche un dossier de naturalisation (nat' pour les intimes).

Un individu peut devenir Français par naturalisation, déclaration, option (Alsaciens-Lorrains), etc. Lors de la procédure d'acquisition de la nationalité française, l'administration (longtemps le ministère de la Justice, puis l'Intérieur), crée un dossier dans lequel on trouve toute sorte de pièce : formulaire de demande de naturalisation, rapports de préfets, certificats de domicile, extraits d'état civil, courrier du demandeur, certificats de travail, etc. Ces dossiers instruits par l'administration centrale sont conservés aux Archives nationales, dans la sous-série BB/11 jusqu'en 1930, puis dans des versements plus récents (voir l'inventaire des versements en ligne).

Je ne vais pas revenir sur l'historique complexe du droit de la nationalité : c'est compliqué et très bien expliqué sur la fiche d'aide à la recherche proposée sur le site des Archives nationales.

Ce qu'il faut savoir, c'est que la recherche d'un dossier de naturalisation n'est pas toujours facile et rapide, car il faut parfois consulter plusieurs ensembles de documents pour arriver au dossier lui-même (mais c'est plus simple qu'une recherche dans les hypothèques !). Par ailleurs, la consultation se fait au dossier, et non à la boîte, et n'est pas possible pour le jour même en salle de lecture ; la réservation doit être faite en amont de la venue en salle de lecture (voir les modalités de consultation).

Les dossiers sont enregistrés chronologiquement, au fur et à mesure de leur dépôt, avec un numéro constitué sous la forme : [numéro de dossier] X [année], par exemple 2987 X 87. Lorsqu'une personne est effectivement naturalisée, son nom figure dans un décret, au milieu de plein d'autres personnes naturalisées... mais dont le dossier a pu être déposé bien avant !

Oubliez la recherche par nationalité ou par nom... enfin presque.

Par quel bout commencer... 

  • interroger d'abord la Salle des inventaires virtuelle sur le nom en question. Les Archives nationales ont mis en place depuis des années des outils pour faciliter un accès facilité, permettant de faire une recherche par nom : une bonne partie des données concernant le XIXe siècle sont interrogeables dans la Salle des inventaires virtuelle ; le travail d'indexation sur la fin du XIXe - début XXe siècle est en cours (voir le projet collaboratif). Enfin, la base nominative Natnum, accessible en salles de lecture, permet d'accéder aux décrets (et donc au numéro de dossier) à partir d'une recherche nominative.

B naturalisations SIV

B decret gallica

Le décret, on le voit, donne quelques informations biographiques sur l'individu, mais ce qui compte, c'est d'obtenir ce sacré numéro de dossier en X. Quitte à passer par le Journal officiel pour avoir la date de décret, puis se reporter à la collection de décrets originaux des Archives nationales (ceux de 1883 à 1920 sont numérisés et en ligne).

B naturalisations decret X

Une fois ce sésame en X trouvé, il faut se reporter à l'inventaire BB/11 (jusqu'en 1930) ou l'inventaire des versements en ligne. Les dossiers doivent être commandés au moins une semaine avant le jour de consultation souhaité (voir les modalités de consultation).

Au fait, on trouve quoi dans un dossier de nat' ? Le formulaire de demande de naturalisation de l'individu, avec plein de renseignements sur son parcours et son entrée en France, ses revenus, sa famille, ses opinions politiques, des lettres du demandeur pour appuyer sa requête ou venir aux nouvelles, des rapports de police, des échanges avec les préfectures, des certificats de travail / de bonne vie et moeurs, des lettres de recommandations, ... Bref, une mine d'or !

Il y aurait tellement encore à dire sur le sujet... Je finirai bien par publier l'article sur mes deux arrières-grands-oncles Russes blancs et leurs passionnants dossiers de naturalisation, en attendant, quelques documents pour se mettre l'eau à la bouche...

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Pour aller plus loin

 

 

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