#ChallengeAZ – Délibérations municipales

Nombre d’actions et de demandes des citoyens sont enregistrées dans les délibérations municipales. Un fonds fort instructif, à feuilleter patiemment.

Les communes règlent par leurs délibérations les affaires de leur compétence (Code général des collectivités territoriales, article L 1111-2). Source méconnue en matière de généalogie – mais sur laquelle je vous invite à vous précipiter, on y trouvera beaucoup d’informations nominatives, comme par exemple :

des acquisitions par la commune de terrains et immeubles appartenant à des particuliers ;
des secours et pensions accordés aux vieillards et infirmes, aux pauvres, aux veufs d’agents municipaux, aux familles de soldats mobilisés, etc. ;
des dons et legs de particuliers ;
des bourses pour les élèves des écoles primaires, lycées, écoles supérieures, de musique ou des beaux-arts.

En fin de registres figurent généralement des tables annuelles thématiques, voire des tables décennales thématiques.

Quelques services d’archives, notamment municipaux, les ont numérisées et mises en ligne : celles des Archives municipales de Brest et des Archives municipales de Lorient sont dépouillées, et une recherche plein texte sur le champ Titre est possible. Pour rester dans l’Ouest, sont également en ligne les délibérations de la ville de Rennes ou des communes de Vendée (Archives départementales de la Vendée). Au-delà de ce territoire, citons les délibérations mises en ligne sur le site Internet des Archives départementales l’Aisne ou de l’Hérault.